Mentions légales
Dernière mise à jour : 10 novembre 2026
1. Éditeur du site
Le site Artisans Près De Chez Vous, accessible à l'adresse https://artisanspresdechezvous.com, est édité par :
- Raison sociale : [À COMPLÉTER]
- Forme juridique : [SAS / SARL / EURL / …]
- Capital social : [Montant] €
- Siège social : [Adresse complète]
- SIRET : [14 chiffres]
- RCS : [Ville et numéro]
- N° TVA intracommunautaire : FR [11 chiffres]
- Directeur de la publication : [Nom Prénom]
- Email : contact@artisanspresdechezvous.com
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site : vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur Artisans Près De Chez Vous (textes, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de l'éditeur, à l'exception des éléments fournis par les artisans (textes de présentation, photos) qui restent la propriété de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur, conformément aux articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité éditoriale
Artisans Près De Chez Vous est uniquement une plateforme de mise en relation avec des plombiers de la Région Sud. Elle n'emploie pas les intervenants, n'exécute aucune intervention et n'établit aucune facture.
Toutes les interventions, tout le service après-vente et toutes les réclamations se font directement auprès de l'intervenant et de la société qui est intervenue. Artisans Près De Chez Vous ne peut être tenue responsable des interventions réalisées, du service après-vente, ni de la facturation.
Les informations diffusées sur le site le sont à titre informatif. Les fiches sont alimentées à partir des données publiques (API Sirene de l'INSEE) et des informations renseignées par les sociétés elles-mêmes.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est détaillé dans notre politique de confidentialité.
7. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
8. Signalement
Une question sur le contenu du site peut être envoyée via la page Contact. Une intervention, un SAV, une réclamation ou une facture se traitent uniquement avec l'intervenant et la société concernés.